EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL ...
Sous la direction de Gilles Séraphin, sociologue et directeur de l'ONED, ce rapport a été rédigé par l'ONED, fin 2012.
La situ des Pup ituation pilles de l'ÉtatLes revues de dépenses constituent un dispositif innovant d'évaluation des dépenses publiques, instauré par la loi de programmation des ... Revue de dépenses - Les budgets annexes des collectivités ... - IGFA/:-98P4,-9/315H/=:008.:=1./L0J03/19/0J00O/;7491=1-9/,;;1298./F,4/0,/24:.1 ... 500'3'/650)/4')/500=')/>2-/ .-'00'0,;/',/6:0+/6J20/U'):-0/6'/):2,-'0/5 ... 789OBJET : Convention de conseil juridique avec le cabinet GUISIANO. L'an deux mille vingt-trois et le quatre décembre à treize heures et ... RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - SDIS 83A - Section d'investissement - Vue d'ensemble. 21. A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article. Budget - Ville d'AvranchesIV - Annexes (7). A - Eléments du bilan. A1 - Présentation croisée par fonction (1). 43. A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement. decision modificative 2 2020 budget principal - Bourges PlusLa masse salariale est estimée à 32,5 millions d'euros soit une évolution de seulement 1% par rapport au budget réalisé en 2015 pour prise en compte des ... PLFSS 2023 - Annexe 3 - SÉCURITÉ SOCIALEDispositif 1 - Accompagnement PLIE / OS 3.9.1.1 Augmenter le nombre de parcours intégrés dans une approche globale de la personne. Délibérations du Conseil communautaire du 10 ... - Agglo Rochefort500 euros. Cette rente est revalorisée dans les mêmes conditions que les rentes versées par la Sécurité sociale. Lorsque la rente est inférieure à 500 euros ... 02016e RAPPORT D'ACTIVITÉ - FIVAEtaient Présents : M. GAUDET, Président du Conseil Départemental. Mme MARTIN, M. MALBO, Mme LECLERC, M. TOUCHARD, Mme JEHANNET, M. NERAUD,. Département du Loiret... 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 ... COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LODÈVOIS ET LARZAC(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l'établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l'article L. 5721-2 du CGCT. Budget supplémentaire 2024 - Conseil Départemental de la Drôme(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. ... t d e p ré s e n ta tio n a p p lic a b le à la c o m m u n e.
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