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OBJET : Convention de conseil juridique avec le cabinet GUISIANO. L'an deux mille vingt-trois et le quatre décembre à treize heures et ...







RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - SDIS 83
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble. 21. A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article.
Budget - Ville d'Avranches
IV - Annexes (7). A - Eléments du bilan. A1 - Présentation croisée par fonction (1). 43. A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement.
decision modificative 2 2020 budget principal - Bourges Plus
La masse salariale est estimée à 32,5 millions d'euros soit une évolution de seulement 1% par rapport au budget réalisé en 2015 pour prise en compte des ...
PLFSS 2023 - Annexe 3 - SÉCURITÉ SOCIALE
Dispositif 1 - Accompagnement PLIE / OS 3.9.1.1 Augmenter le nombre de parcours intégrés dans une approche globale de la personne.
Délibérations du Conseil communautaire du 10 ... - Agglo Rochefort
500 euros. Cette rente est revalorisée dans les mêmes conditions que les rentes versées par la Sécurité sociale. Lorsque la rente est inférieure à 500 euros ...
02016e RAPPORT D'ACTIVITÉ - FIVA
Etaient Présents : M. GAUDET, Président du Conseil Départemental. Mme MARTIN, M. MALBO, Mme LECLERC, M. TOUCHARD, Mme JEHANNET, M. NERAUD,.
Département du Loiret
... 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 ...
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LODÈVOIS ET LARZAC
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l'établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l'article L. 5721-2 du CGCT.
Budget supplémentaire 2024 - Conseil Départemental de la Drôme
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. ... t d e p ré s e n ta tio n a p p lic a b le à la c o m m u n e.
Budget principal - Ville d'Avignon
Mmes et MM. les Adjoints (17) : M. Ayoub BILA (jusqu'au point 7 inclus), Mme. Claudine BONI DA SILVA, Mme Maryvonne BUCHERT (jusqu'au point ...
Saint-Brieuc Armor Agglomération
Budget Régie de l'eau 9,4 M? prévus pour 2025. Les opérations prévues concernent de nombreuses communes du territoire avec le renouvellement des ouvrages, du ...
budget primitif 2025 - Valence Romans Agglo
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble. 24. A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article. 28. A2.1 - Section d'investissement ...