02016e RAPPORT D'ACTIVITÉ - FIVA
Etaient Présents : M. GAUDET, Président du Conseil Départemental. Mme MARTIN, M. MALBO, Mme LECLERC, M. TOUCHARD, Mme JEHANNET, M. NERAUD,.
Département du Loiret... 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 ... COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LODÈVOIS ET LARZAC(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l'établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l'article L. 5721-2 du CGCT. Budget supplémentaire 2024 - Conseil Départemental de la Drôme(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. ... t d e p ré s e n ta tio n a p p lic a b le à la c o m m u n e.
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