Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la Gironde

... classement. Sommaire chronologique. Sommaire thématique. Santé. Protection sociale. Solidarité. N° 11 ? 15 décembre 2018. DIRECTION. DE L ...







Santé Protection sociale Solidarité
Les revues de dépenses constituent un dispositif innovant d'évaluation des dépenses publiques, instauré par la loi de programmation des finances publiques ...
REVUES DE DÉPENSES - IGF
... tarifaire qui se généralisent. En effet, les « prix conventionnels » tels qu'ils sont calculés pour l'instant sont peu représentatifs de la réalité et de la ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Préfecture de l'Aude
Collection « Les rapports du Conseil d'État » (ancienne collection « Études et documents du Conseil d'État », EDCE). - Sécurité juridique et complexité du ...
reglement departemental d'aide sociale - GISTI
E La coopération internationale dans le domaine des mesures non tarifaires dans le contexte de la mondialisation. 160. 1. La réglementation des MNT dans les ...
le commerce Rapport sur mondial 2012 - World Trade Organization
- 30 en attente de décision. - 21 avis défavorable ou classement sans suite. Parmi les demandes ayant reçu un avis favorable : - 23 MASP avec ...
recueil des actes administratifs - Tutelle Au Quotidien
... TD/ENS. 114,2 105,9 122,6 138,6 121,2 131,3 148,7 182,1 238,0 276,0 137,8. TD CAUE. 37,7 31,7 34,8 36,8 33,7 38,1 42,0 49,7 59,6 67,4 33,9. TC TLE. 11,8 14,9 14 ...
Évaluations préalables des articles du projet de loi - budget.gouv
Le texte des délibérations n° 2012-2886 à 2012-2961 ont été publiés dans le recueil des actes administratifs n° 416. N° 2012-2886. Compte-rendu des décisions ...
conseil d'état - Vie publique
... classement décliné du Plan de classement de la juridiction administrative. Une partie nouvelle enfin, la 4e, fait son apparition : elle est ...
Rapport d'activité 2010 - Ministère de la Transition écologique
La décision a été prise de compenser la TAT par hausse tarifaire dés février 2011 pour certaines sociétés6. La compensation se fait sur deux années, 2011 et ...
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