GUIDE L'AVOCAT FRANÇAIS ET LES ENQUETES INTERNES

Le Manuel de l'OCDE sur l'intégrité publique répond à ce besoin en fournissant des orientations aux agents publics et aux spécialistes de l'intégrité, ainsi qu' ...







global-internal-audit-standards-french.pdf
Le manuel vise à améliorer la qualité des interventions humanitaires dans les situations de catastrophe et de conflit, ainsi qu'à renforcer la redevabilité des ...
Code de conduite professionnelle et éthique - ERM
Le présent Guide technique est l'aboutissement d'un projet réalisé conjointement par la Division des Traités de l'Office des Nations Unies ...
Manuel de l'OCDE sur l'intégrité publique - OECD
Les désignations utilisées dans les publications du Centre international de formation de l'OIT, qui sont conformes à la pratique des Nations Unies, et la ...
Le-manuel-Sphere-2018-FR.pdf
Le Principe 4 de la Recommandation de l'OCDE sur l'intégrité publique appelle à « fixer des normes de conduite strictes applicables aux agents publics », ...
GUIDE TECHNIQUE DE LA CONVENTION DES NATIONS UNIES ...
6. Procédure de contrôle du dopage. 6.1. Procédure de prélèvement d'un échantillon d'urine. 6.2. Procédure de traitement d'un échantillon d'urine.
Guide pratique RGPD - Délégués à la protection des données - CNIL
L'IATA a déployé des efforts raisonnables pour s'assurer que le Contenu de cette Publication est exact et fiable.
MANUEL DE BONNES PRATIQUES DE LUTTE CONTRE LA ...
Programme de conformité de l'agent général. Une bonne pratique du cabinet agissant à titre d'agent général consiste à bonifier son programme ...
Guide sur la gouvernance et la conformité des inscrits 3e édition
Le programme de conformité anticorruption de l'entreprise est évalué en interne par les salariés à l'aide de critères d'évaluation et de points de référence ...
Questionnaire Guide | Pacte Mondial
Cette étude a été élaborée par Europe Economics pour le Conseil de la concurrence. L'étude reflète seulement les opinions de Europe Economics et n'a été ni ...
LE DISPOSITIF ANTICORRUPTION DE LA LOI SAPIN II - Medef
Dans ce contexte, l'AFA a souhaité réaliser une étude comparant le référentiel anticorruption français aux référentiels américain et britannique ...
Directives de l'OMD sur les agents en douane
Le présent. Guide fournit des conseils pour la mise en pratique de ces initiatives, normes et principes. Le Guide repose principalement sur la Convention des ...
Un programme de déontologie et de conformité contre`la corruption ...
Avis relatif aux recommandations de l'Agence française anticorruption destinées à aider les personnes morales de droit public et de droit privé à prévenir ...