Option: Systèmes d'information et de communication - Vie publique

CEPD et intégration économique ... document TD/B/WP/120, y compris le transfert, dès que possible, du système ETD à une entité à but ...







Données de santé, dynamiques et enjeux de souveraineté
... CEPD ? les rassemble pour veiller à l'application uniforme du droit. Le règlement étend par ailleurs explicitement aux sous-traitants une.
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS
voyage officiels lisibles à la machine (TD) ... Règlement (CE) n° 1030/2002 du Conseil du 13 juin 2002 établissant un modèle uniforme de ... Commission, 24 novembre ...
l'égard du projet de loi n° 7151 relative au traitement des données des
Alors qu'à l'origine, le Parlement européen souhaitait que soit créée une base européenne de sécurité unique ? le « SIE » (Système d' ...
rapport annuel 2018 - CURIA
Le manuscrit a été achevé en juillet 2020. Il a initialement été publié en cing langues en décembre. 2020. La troisième édition intègre les ...
cour de justice de l'union européenne - CURIA
Comme le révèlent les statistiques juridictionnelles, l'année 2015 s'est distinguée par le rythme exceptionnel de l'activité judiciaire de l'Institution.
Recueil des actes administratifs - Région Bretagne
La Région propose des aides individuelles à la formation permettant de satisfaire des besoins de formation non couverts par les actions du ...
Bilan social annuel du transport routier de marchandises ... - CERL
Termes manquants :
Rapport financier et RSE 2017 - groupe RATP
? Des habilitations spécifiques (certificats de formation ADR) peuvent être requises selon la nature des produits ou des marchandises transportées (matières ...
19/02/2024 Date de r - Grand Dax
Communication AFTRAL DO Ouest - Mars 2023 - VF ... examen des observations du public, des personnes publiques associées, et du rap-.
RAPPORT RSE - Groupe PLG
En matière de plan climat, nous nous sommes fixé des objectifs de réduction carbone, sur nos émissions scopes 1 et 2 de 42% en absolu d'ici 2030 (base 2022).
Département de Loire-Atlan que Ville de LA CHAPELLE-SUR ...
La Région propose des aides individuelles à la formation permettant de satisfaire des besoins de formation non couverts par les actions du ...
Financière de l'Odet - Radar du devoir de vigilance
... EXAMEN DE LA DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION « ILE DE. LA ... ADR. 64. 32. 24. 156. 28. 100. 36. 24. 320 Gestion organisation. Organiser sa ...