Règlement no 894 décrétant l'imposition de taux de taxation pour l ...

La publication de ce Télescope consacré à l'évaluation des programmes et des politiques est le fruit de la collaboration entre deux instituts.







L'ÉVALUATION DE POLITIQUES ET DE PROGRAMMES PUBLICS
d'évaluation foncière ainsi que leurs réponses. Qu'est-ce qu'un rôle d'évaluation? Le rôle d'évaluation est un résumé de l'inventaire des immeubles situés ...
L'INDISPENSABLE | Saint-Gabriel-de-Valcartier
Le Règlement sur l'exercice de la profession d'évaluateur agréé en société, entré en vigueur le 29 mars 2012, a entraîné quelques ...
Nouvelles normes déontologiques pour l'exercice de la profession ...
Unité d'évaluation : 4140, rue O'Neil, Brossard. Rôle d'évaluation contesté : Triennal 2010-2011-2012. Valeurs inscrites au rôle : terrain : 57 300 $. Bâtiment ...
J'AI LU POUR VOUS : Normand Godbout É.A. - AEMQ
... Canada d'évaluer nos données et de calculer nos dons d'entreprise selon sa méthodologie. Cette façon de faire permet de tenir compte de l'incidence globale ...
Utiliser la fiscalité foncière pour accroître la mise en valeur des lots ...
Le document s'adresse aux responsables de la fonction d'évaluation de programme au sein des ministères, des organismes ou des agences du gouvernement du Québec.
Manuel du responsable en évaluation de programme - GRAEP
Il faut déterminer une date ou une période de construction principale pour chaque immeuble étudié. Le rôle d'évaluation ne devrait pas être une ...
Processus d'évaluation patrimoniale - Guide ... - Ville de Québec
Québec (Québec) G1R 5R8. Téléphone : 418 643-1529. Sans frais : 1 866 552-5158 ... 2 Un tableau détaillé des critères d'évaluation est disponible à l'annexe III.
Méthodologie du portrait des actifs informatiques
Qu'est-ce qu'un rôle d'évaluation triennal? Le rôle d'évaluation dresse l'inventaire des immeubles sur le territoire d'une ville suivant les.
Informations complémentaires - Ville de Sainte-Anne-des-Plaines
Au Québec, les rôles d'évaluation ont une durée de trois ans. Lors de la confection du rôle, les valeurs foncières doivent faire l'objet d ...
Documents divers concernant le contrat en lien avec le rapport d ...
En particulier, ils pourront s'appuyer sur le Guide méthodologique d'aide à l'iden- tification, l'évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique ...
CAP SUR LA PERFORMANCE - Secrétariat du Conseil du trésor
... fonction d'évaluation dans l'administration publique québécoise : analyse de la cohérence du système d'actions », Administration publique du Canada, vol. 57 ...
évaluation de la performance des centres de dépistage désignés du ...
Québécois de Dépistage du Cancer du Sein (PQDCS) : description des méthodes ... Les méthodes présentées sont maintenant utilisées au Québec pour l'évaluation ...