REGISTRE DES MARCHES 2EME SEMESTRE 2023
Étaient présents : Mme Fatiha Aggoune. Mme Marion Martin. M. Jean-Daniel Amsler. M. Franck Mora. M. Charles Aslangul. Mme Flore Munck.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - valdemarne.frIl assure notamment : ? le contrôle des données DSN OC au regard de la ou des Fiches de Paramétrage OC (FPOC) mises à disposition des. DSN-FPOC-V24R01 (norme 2024) version 134? la mention de MAPA à bons de commande sans mini et maxi, ce que les dispositions en vigueur ne permettent pas (procédures n° 2012001 à 2012006) ; vice ... Chambre régionale des comptes* Automesure ou MAPA ? application du tarif d'une consultation ... 543 ; 9 576]. 12,020. [11,721 ; 12,331] [12,010 12,030]. BB ? BB + ...
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