projet circulaire ICS version FINALE 2 - Douanes

Desserte par transbordement. T Service through transhipment ou réexpedition or landbrige ... T D. T. T T. MSC. 04 91 14 17 00. MSC. 1/7. FOS. D. MSC. 04 91 14 17 ...







Annexes II et III_ arrêté du 18 avril 2016_C3000
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LIGNES RÉGULIÈRES MARITIMES - Port de Marseille Fos
Termes manquants :
Statut douanier des marchandises
fonctionnaire compétent. 3.4 PoUS lié à la pêche. - Le journal de pêche, la déclaration de débarquement et la déclaration de transbordement peuvent être ...



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