NOTE DE SERVICE - N° 04-012-O3 du 29 janvier 2004

L'exercice considéré débute le 01/07/2022 et finit le 30/06/2023. Il a une durée de 12 mois. Les conventions générales comptables ont été appliquées ...







NOTE DE SERVICE - N° 06-014-O3 du 23 février 2006
Numéro de gestion: 2022 B 00205. Numéro SIREN : 909 461 287. Nom ... Exercice N, clos le : 31/07/2022. Ex. précédent (N-1) clos le :: 16 ...
8501 - Documents comptables - Pappers
Listes relatives aux demandes de brevets et aux brevets européens produisant ou non leurs effets en France.
Brevets d'invention - de la propriété
1e chance : on fait la moyenne pondérée de toutes les notes. 2. 2e chance : note de l'évaluation finale. 3. note de l'UE : on compare.



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