- MOUVEMENT 2013 1 phase - SNUipp ? FSU Somme De H à Z

TD : affectation à titre définitif. TP : à titre provisoire ... HEMBERT SEBASTIEN : 15,939 ; TD VG ... XXXXXXXX XXXXXXXX : 43,431 ; TD.







ilt lilr illtllltIliltrililllt ]t XXXXXXXX
TD 87 véhicules. Déménagement en franchise ... XXXXXXXX. XX. 8 Destinataire. OCCASIONNEL ... XXXXXXXX. XXX. 47 Type Base imposition Quotité lontant.
Barème Nom Prénom date de naissance AGS Début affectation
xxxx-xxxxxxxx 21/06/1976. 16x00x00x 01/09/2012 ... xxxxxxxx xxxxxxxxx 22/05/1974. 13x05x28x 01/09/2016 ... BAREME DES TD A 50 % ...
CDC_TD-PTZ 2020 - Impots Gouv
et comment on peut les calculer à l'aide d'un tableur. Elle reprend, mais en la complétant, une fiche de T.D. qui avait été publiée dans Le Petit Vert no 46 de.



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