M14 Tome 2 - Collectivités locales
Page 53. 53. Les opérations pour le compte de tiers participent à l'équilibre du budget. Quel que soit leur objet. (construction d'ouvrage ou acquisition de ...
SECTEUR SUD (Asst) - GRAND NARBONNE CA18 > COMPTE DE LIAISON : AFFECTATION (BUDGETS ANNEXES ? RÉGIES NON PERSONNALISÉES). 181 > Compte de liaison : affectation? Page 5. INSTRUCTION ... Impact économique et potentiel de développement des usages du ...Page 53. Délégation de Service public pour l'exploitation du parc de ... A cette fin, la Société Indigo Park remplit notamment les missions ... procès-verbal du conseil municipal du 12 juin 2023 - Bures-sur-YvettePage 53. PLF 2024. 53. Administration territoriale de l'État ... mission de garantir l'exercice des droits des citoyens dans le domaine des ...
Autres Cours: