Jaune Rapport sur l'état de la fonction publique et les rémunérations
Le présent rapport, remis au Parlement en application de l'article 113 modifié de la loi de finances initiale pour 2007, reprend les.
RAPPORT ANNUEL SUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE ...Claire BALARESQUE (DGAFP). Sophie BARRE (Centre hospitalier de Thuir). Sophie BEGUE (Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse). Droit de la fonction publique - CELENE - Université de Tours1 ? Qu'est-ce que la fonction publique ? (séance de TD n° 1). § 2. Qu'est-ce que le Statut général ? Qu'est-ce que le Code général de la fonction publique ? Rapport - Les agents contractuels dans la fonction publique10 On parle de corps de fonctionnaires dans la FPE et de cadres d'emplois dans la FPT et la FPH. 11 Le terme de « versant » est couramment ...
Autres Cours: