Délibération relative à la gestion du temps de travail et aux congés ...
Par application du principe du droit cumulatif aux congés, l'absence d'un enseignant- chercheur en raison notamment d'un congé maladie ou ...
Circulaire Horaires Congés BIATSS 12 octobre 2011Lorsque le fonctionnaire est placé en congé de longue durée à la suite d'une demande présentée au cours d'un congé de maladie, d'une maladie ... Analyse circulaire Congés du 30-4-2012 - GT - 2Pour remédier à cette injustice, une méthode proportionnelle a été introduite à notre demande afin de prendre en compte un volume d'heures le ... Tableau de l'assiette de cotisation Congés dans le secteur du BTPCe document indique, pour chaque rubrique de la paie, si elle est prise ou non en considération dans l'assiette de la cotisation congés payés. de nuit, heures ...
Autres Cours:
