communauté d'agglomération de la rochelle
bonus/malus est défini dans le contrat et varie entre -148 000 ?/an et ... Transdev La Rochelle conclut son exercice 2021 avec un résultat ...
Rapport financier - Transdevnet positif sur l'exercice 2022, rendu possible par l'engagement de tous ... d'un système de bonus/malus), qui assume les risques liés aux recettes et. Réductions d'impôts Barèmes kilométriques Amortissements Plus ...Pour les besoins de cet exercice, est considérée comme dérogatoire toute ... 2011 de finances rectificative pour 2011 : instauration d'un bonus-malus en. PLFSS 2022 - Annexe 5 - SÉCURITÉ SOCIALELe champ ainsi défini comprend l'ensemble des mesures du dernier exercice clos qui ... rectificative pour 2011 : instauration d'un bonus-malus en matière.
Autres Cours:
