BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ... - INPI

Listes relatives aux demandes de brevets et aux brevets européens produisant ou non leurs effets en France.







3102 - Documents comptables - Pappers
107 191. Matières premières, approvisionnements. BL. 12 211 BM. 558 356. 12 211. 567 295. 11 591. En cours de production de biens. BN. BO. ACTIF ...
BULLETIN OFFICIEL - Département de l'Isère
DIRECTION DE L'AUTONOMIE. Service soutien à domicile des personnes âgées et handicapées. Autorisation d'un service d'aide et d'accompagnement à domicile.
DÉPARTEMENT - Cour des comptes
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département des Pyrénées-Orientales pour les exercices 2019 et ...



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