BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE - INPI

SOMMAIRE GÉNÉRAL. ? Brèves explications relatives à la procédure ....................................... III. ? Classification internationale des dessins et ...







Rapport pour le conseil régional JUILLET 2021 Présenté par Valérie ...
Le présent budget supplémentaire pour 2021 est le premier engagement budgétaire de la nouvelle mandature. Il s'agit d'un acte fort qui ...
RAPPORT QUALITÉ des SERVICES - Tours Métropole
Si l'année 2022 a été marquée par une très forte sécheresse en France, vous constaterez au travers de ce rapport que les efforts réalisés ...
de la propriété - INPI
998 010. 3-5. 998 011. 44. BOPI 17/09. Dessins et modèles publiés. Cl. 03-01 ... No(s) d'enregistrement ou national : 2016 6398. O20. Dépôt du 23 décembre 2016 ...



Autres Cours:

Scintillateurs denses et rapides pour la détection de rayonnement ...