Brevets dÊinvention - INPI
Listes relatives aux demandes de brevets et aux brevets européens produisant ou non leurs effets en France. 3.1 Brevets européens dont la traduction a.
sommaireRegards sur l'enseignement catholique » : 10 ?l'exemplaire. 7 ? l'ex. à partir de 10 ex. / 5 ? l'ex. à partir de 100 ex. (frais de port non compris). Untitled - Pappersb) le montant cumulé à la fin de l'exercice précédent, dans la mesure où ce montant correspond à des éléments figurant à l'actif de l'entreprise au début de ... MARTENAT SUD BRETAGNE - Comptes sociaux 2023 30-06-2025 ...TD. TE. TF. (art. 237 bis A-II). Provisions pour hausse des prix (? 3V) ... JUX. 4 230 326,88. 4 230 326,88. Créance représentative de titres.
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