Brevets d'invention - de la propriété

Listes relatives aux demandes de brevets et aux brevets européens produisant ou non leurs effets en France.







Publication DILA - Bodacc
... 438 222 RCS Rennes. CARRE (Rudy). Nom commercial : WINES COLORS ... T D A. Forme : Société à Responsabilité Limitée. Capi- tal ...
SAS Gabachim Déco - Pappers
438222 N. Participations évaluées par. IZ mise en équivalence. Autres ... TD. Provisions pour hausse des prix (1) *. 3V. TG. TE. TH.
Untitled - Pappers
438222 LO. 8M. BV. LR. 459544 ØH par cessinas à des útes ou mises bons service ou résultant d'une mise en équivalence. Valeur brute des ununobilisations à la ...



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